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Xavier Curtat

4 rue Antoine Français
44000 Nantes
06 73 38 19 10

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Photographe auteur

N° Siret : 493 802 953 00031

Sécurité Sociale : 1 70 03 94 075 034 88

Régime des cotisations : URSSAF des artistes−auteurs (dispense de précompte).

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.

La communication et l’utilisation des photographies sont soumises aux dispositions du code de la propriété intellectuelle et sont indépendantes des droits des tiers auxquels l’utilisateur doit s’adresser directement pour obtenir les autorisations de publications.

Toutes les photographies présentées sur ce site sont de Xavier Curtat, sauf le portrait d’Etienne Barrier (Unik Production), figurant dans les témoignages, et mon portrait, dans “Qui suis-je“, réalisé par Nathalie Perrin.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification des photos de ce site est interdite sans l’autorisation préalable de Xavier Curtat.

 

Une mention faisant apparaître le nom de l’auteur est obligatoire lors de chaque utilisation de l’image (Loi N°92-597 du 01/07/1992), par exemple : “Tous droits réservés © Xavier Curtat“ ou “Crédit photos : Xavier Curtat“.